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|  Posté le 30-06-2004 à 12:51:31   
| Saddam Hussein et onze ex-dignitaires sous autorité irakienne
BAGDAD (AFP), le 30-06-2004
L'ex-président Saddam Hussein et onze hauts responsables de son régime sont passés mercredi à 10H15 (06H15 GMT) sous le contrôle des autorités irakiennes, ont annoncé des sources officielles irakiennes et américaine.
"L'Irak a reçu sous son autorité le président déchu Saddam Hussein. Aucun haut responsable irakien ne l'a rencontré. C'est la justice qui l'a pris sous son autorité", a déclaré le porte-parole du gouvernement Girgis Saada.
Un autre responsable irakien a précisé que cette procédure avait également été appliquée à onze hauts responsables de l'ancien régime qui étaient détenus avec Saddam Hussein par l'armée américaine. "Depuis 10H15 aujourd'hui, l'Irak a l'autorité légale sur Saddam Hussein", a confirmé de son côté un responsable militaire américain, parlant sous couvert de l'anonymat.
Auparavant, M. Saada avait indiqué que l'ex-dictateur et onze dignitaires de son régime seraient mis en accusation jeudi par le Tribunal spécial irakien (TSI). "Aujourd'hui (mercredi), Saddam Hussein et les onze autres individus recevront sur leur lieu de détention une lettre (du TSI) détaillant les accusations et un mandat d'arrêt. Demain (jeudi), ils seront conduits sous bonne escorte et le juge leur lira la mise en accusation, selon le code de procédure pénal irakien", a-t-il précisé.
"Les accusations contre Saddam Hussein sont multiples et portent notamment sur les fosses communes, les disparus, les attaques contre les Kurdes, la corruption, et les plaintes de personnes contre lui", a-t-il ajouté. "Saddam Hussein est la priorité numéro un et les onze autres accusés comparaîtront ultérieurement dans la même journée", a précisé M. Saada. "Ils apparaîtront devant le juge sans menottes, car un accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'il soit condamné. Pour des raisons de sécurité, le nom du juge qui les inculpera est pour l'instant gardé secret, mais demain tout le monde le verra", a-t-il souligné. "L'instruction sera longue, elle prendra des mois", a-t-il encore dit.
Mardi, le Premier ministre Iyad Allaoui, à qui les Etats-Unis avaient remis officiellement le pouvoir la veille, avait annoncé que "mercredi, Saddam Hussein et onze hauts responsables de l'ancien régime seront transférés sous autorité irakienne". "Leur garde continuera à être assurée par la Force multinationale", avait-t-il ajouté. Il avait précisé que son gouvernement a obtenu le transfèrement sous son autorité de "Saddam Hussein et de onze piliers de l'ancien régime", ajoutant qu'ils seront "jugés par le TSI formé de juges irakiens".
Le TSI a publié la liste des 11 dignitaires de l'ancien régime concernés, parmi lesquels figurent l'ancien vice-Premier ministre Tarek Aziz et le vice-président Taha Yassine Ramadan, tous deux arrêtés par les troupes américaines. Saddam Hussein a été capturé en décembre 2003 et, selon des organisations humanitaires, il est détenu avec les autres hauts dignitaires de l'ancien régime sur la base américaine à l'aéroport international de Bagdad.
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| Posté le 30-06-2004 à 12:52:47
| La Cour suprême israélienne ordonne de modifier le tracé de la barrière
JERUSALEM (AFP), le 30-06-2004
La Cour suprême d'Israël a ordonné mercredi de modifier une partie du tracé de la barrière de séparation qu'Israël construit en Cisjordanie afin de préserver les droits de Palestiniens qui sont lésés, a indiqué la radio publique israélienne.
Ce tracé doit notamment être modifié sur près d'une quarantaine de kilomètres au nord de Jérusalem car il porte un grave préjudice à quelque 35.000 Palestiniens, a estimé dans son arrêt l'instance juridique suprême de l'Etat d'Israël présidée par le juge Aharon Barak, a ajouté la radio.
Ce dernier a estimé qu'il est possible de définir un tracé de la barrière assurant un peu moins de sécurité à Israël et davantage de justice pour les Palestiniens, a encore dit la radio. Les travaux de construction de la barrière sur ce segment avaient été interrompus en vertu d'un arrêt provisoire de la Cour ordonné à la suite d'une vingtaine d'appels.
L'arrêt demande aussi qu'une partie de la barrière déjà construite soit démantelée, mais ne s'est pas prononcé sur le principe de la légitimité de sa construction. Cet arrêt devrait avoir de nombreuses répercussions juridiques puisque les Palestiniens ont présenté de nombreux appels en se disant lésés dans leurs droits fondamentaux par la construction de cet ouvrage.
Par ailleurs, des roquettes artisanales tirées par des Palestiniens sont tombées mardi après-midi près du Premier ministre israélien Ariel Sharon alors qu'il visitait une ville du sud d'Israël au moment où ses troupes opéraient dans la bande de Gaza pour empêcher de tels tirs. Les roquettes se sont abattues à environ 150 mètres de M. Sharon et de son ministre de la Défense Shaoul Mofaz qui visitaient Sdérot, où deux Israéliens, dont un enfant, ont été tués la veille par un tir de roquette Qassam revendiqué par le mouvement islamiste radical Hamas. C'était la première fois que ces engins artisanaux, d'une portée de quelques kilomètres, faisaient des morts en territoire israélien.
Enfin le chef de la diplomatie française Michel Barnier a appelé mardi à la fin de la "répression" israélienne et a exhorté l'Autorité palestinienne à poursuivre les réformes, à l'issue d'une rencontre son chef Yasser Arafat, vue d'un mauvais oeil par Israël. La paix se construit ensemble et à deux et elle exige des efforts parallèles et réciproques et demande aussi des gestes israéliens consistant à lever le bouclage, cesser la répression, la construction du mur de séparation, les dépossessions et un certain nombre de destructions", a déclaré M. Barnier après un entretien de près d'une heure et demie avec Arafat à Ramallah.
Se disant "sincèrement ému de (se) retrouver au coeur des territoires palestiniens" où il effectue sa première visite, le ministre français a estimé que Palestiniens et Israéliens pouvaient parvenir à la paix en dépit du cycle actuel de la violence. "La France et les pays européens croient que l'on peut et l'on doit sauver le processus de paix et mettre en place la Feuille de route maintenant", a-t-il dit. Soutenue par la communauté internationale, la Feuille de route est un plan de paix qui prévoit la création avant fin 2005 d'un Etat palestinien indépendant en Cisjordanie et dans la bande de Gaza.
M. Barnier a estimé que l'Autorité palestinienne avait mis en oeuvre une partie des réformes prévues par la Feuille de route mais que d'autres mesures devraient suivre. "Beaucoup a été fait ici, notamment des réformes institutionnelles", a-t-il déclaré en citant notamment la nomination d'un Premier ministre palestinien et l'action entreprise par le ministre des Finances Salam Fayad pour assainir les comptes de l'Autorité palestinienne. Les pays occidentaux, à commencer par les Etats-Unis, ont depuis longtemps appelé l'Autorité palestinienne à réformer ses services de sécurité et à assurer la transparence de ses finances.
Evoquant le retrait de la bande de Gaza prévu par le Premier ministre israélien Ariel Sharon, il a estimé que cela constituait "une étape et un élément utile dans un plan global", la Feuille de route. Appelant une nouvelle fois à ce qu'Israël se retire de Cisjordanie comme il envisage de le faire à Gaza, M. Arafat a affirmé que l'Autorité palestinienne allait "mettre en oeuvre tous ses moyens" pour prendre en main la situation dans la bande de Gaza si Israël venait effectivement à l'évacuer.
M. Barnier, qui devait dîner avec M. Arafat, avait entamé sa visite à Ramallah par une rencontre avec son homologue palestinien Nabil Chaath avec lequel il a présidé les travaux de la commission mixte de coopération franco-palestinienne, la France étant l'un des principaux donateurs de l'Autorité palestinienne.
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| Posté le 30-06-2004 à 12:53:29
| La justice française se prononce sur l'extradition de Battisti
PARIS (AFP), le 30-06-2004
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris se prononce mercredi sur l'extradition vers l'Italie de Cesare Battisti, ancien terroriste d'extrême gauche, réfugié à Paris et condamné dans son pays à la prison à perpétuité pour meurtre.
Le parquet général s'est déclaré favorable à l'extradition de l'ancien dirigeant du "mouvement des prolétaires armés pour le communisme" (PAC).
Selon l'avocate générale, Sylvie Petit-Leclair, la demande de l'Italie ne souffre en effet "aucune discussion". La représentante du ministère public a notamment rejeté l'argument avancé par la défense de Battisti qui estime que l'extradition serait "illégale" car la justice française a déjà rejeté une première demande présentée pour les mêmes faits en 1991.
La nouvelle demande d'extradition se fonde sur une condamnation et non sur un mandat d'arrêt comme en 1991 et "on ne peut pas se prévaloir de l'autorité de la chose jugée", avait souligné Mme Petit-Leclair à l'audience. L'Italie se fonde en effet cette fois-ci sur les condamnations à perpétuité prononcées par contumace par la cour d'asssises de Milan le 31 mars 1993 pour le meurtre d'un gardien de prison en juin 1978 à Udine (nord-est), d'un agent de police en avril 1979 à Milan, d'un militant néo-fasciste le 16 février 1979 à Mestre (nord-est) et pour complicité de l'assassinat, le même jour, à Milan, d'un bijoutier tué par balles alors qu'il se promenait avec ses fils dont l'un est resté paraplégique.
Pour les avocats de Battisti, un avis favorable de la chambre de l'instruction à cette extradition constituerait "un revirement radical de la jurisprudence extraditionnelle des cours françaises, constante depuis plus de quinze ans, et une régression majeure des garanties du procès équitable". Pour Me Irène Terrel et Me Jean-Jacques De Felice l'autorité de la chose jugée serait désormais "aléatoire" et la procédure de contumace italienne, jusqu'ici considérée comme contraire aux règles de droit français, deviendrait "compatible".
Me Terrel a indiqué que son client était "confiant" dans l'issue de la procédure et "soulagé que cela arrive enfin car l'attente a été longue".
Selon le code de procédure pénale, si l'avis rendu par la chambre de l'instruction repousse la demande d'extradition, "cet avis est définitif et l'extradition ne peut être accordée". Dans le cas contraire, l'avis favorable est transmis au Garde des Sceaux qui, à son tour, propose à la signature du Premier ministre, un décret autorisant l'extradition. En cas d'avis favorable de la chambre de l'instruction, Me Terrel a indiqué qu'elle déposerait "immédiatement un pourvoi en cassation".
Et si cette démarche échoue, il reste la possibilité de déposer un recours devant le Conseil d'Etat pour contester le décret d'extradition. Installé en France depuis le début des années 90, Cesare Battisti y a refait sa vie, devenant gardien d'immeuble à Paris et auteur de romans policiers chez Gallimard. Il a depuis plusieurs mois reçu l'appui de nombreuses personnalités politiques, issues notamment du PS, du PC ou des Verts. Plusieurs personnalités littéraires, du cinéma ou de l'édition, lui ont également exprimé leur soutien.
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| Posté le 30-06-2004 à 12:54:32
| Le chômage en hausse de 0,8% en mai en France, sans espoir d'embellie rapide
PARIS (AFP), le 30-06-2004
Le chômage a de nouveau progressé en mai, avec une hausse de 0,8%, une tendance qui devrait se poursuivre les prochains mois avant, selon Jean-Pierre Raffarin, de bénéficier des effets de la croissance et du plan de Cohésion sociale que présente mercredi Jean-Louis Borloo.
Le chômage a enregistré une nouvelle progression de 0,8% en mai, après une hausse de 0,3% en avril, totalisant 2.451.000 demandeurs d'emploi, soit 20.300 chômeurs supplémentaires, selon les statistiques du ministère de l'Emploi publiées mercredi.
Le taux de chômage au sens du Bureau international du travail (BIT), calculé différemment, est resté inchangé à 9,8% de la population active.
Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a averti mardi que "nous allons encore avoir des mauvais chiffres du chômage pendant quelques mois" mais il estime que la situation s'améliorera ensuite grâce à une croissance plus forte que prévu en 2004.
"Je pense que nous avons la stabilisation au cours de l'année 2004, avec une tendance baissière au second semestre, et en 2005 et 2006, nous verrons, notamment en 2006 où le plan Borloo (de cohésion sociale) et l'ensemble de notre mobilisation donnera tous ses effets. Nous aurons là l'occasion de voir qu'il y a une baisse réelle du chômage", a-t-il affirmé.
Le plan de Cohésion sociale que Jean-Louis Borloo présente ce mercredi en conseil des ministres, consacre un important volet financier à l'emploi, et notamment à l'insertion des jeunes et des publics en difficultés, premiers touchés par le chômage.
En mai, le chômage augmente pour l'ensemble des demandeurs d'emplois, qu'il s'agisse des hommes (+0,6% sur un mois, +2,0% sur un an) ou des femmes (+1,1% sur un mois, +3,9% sur un an).
Le chômage des jeunes progresse de 0,7% en mai et de 6,4% par rapport à mai 2003, tandis que le chômage des plus de 50 ans augmente de 0,9% sur un mois, mais recule de 0,8% sur un an.
Le nombre des chômeurs de longue durée (inscrits depuis au moins un an à l'ANPE) progresse de 0,5% en mai (+1,3% sur un an), tandis que le chômage de très longue durée (demandeurs d'emploi inscrits depuis au moins trois ans) croît de 0,7% (-2,7% sur un an).
En mai, 389.200 personnes se sont inscrites à l'ANPE, un nombre en hausse de 0,3% par rapport au mois précédent, en particulier en raison de la forte hausse du nombre de premières entrées (+6,2%).
Les inscriptions consécutives à un licenciement économique ont reculé de 2,6%, tandis que celles consécutives à un autre motif de licenciement ont progressé de 2,5%.
Le nombre d'entrées liées à une fin de contrat à durée déterminée a baissé de 2,2%, et celles faisant suite à une fin de mission d'intérim ont progressé de 0,9%.
Les sorties des fichiers de l'ANPE ont, elles reculé de 2,1% en mai, représentant 345.400 personnes. Les sorties pour reprise d'emploi déclarée ont reculé de 3,8% et les sorties pour entrée en stage ont dégringolé de 10,3%.
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| Posté le 30-06-2004 à 12:55:05
| La justice belge accorde un non-lieu à Edith Cresson
BRUXELLES (AFP), le 30-06-2004
La justice belge a accordé mercredi un non-lieu à l'ancienne commissaire européenne et Premier ministre français Edith Cresson, mise en cause pour sa gestion de commissaire européenne entre 1994 et 1999.
La chambre du conseil du tribunal de première instance de Bruxelles, qui devait se prononcer sur le renvoi ou non de Mme Cresson devant un tribunal correctionel, a rendu une "ordonnance de non lieu généralisé" en faveur de Mme Cresson et toutes les personnes qui étaient poursuivies avec elle, a indiqué une porte-parole.
Mme Cresson avait notamment été accusée en 1998 d'avoir fait bénéficier son dentiste René Berthelot d'un emploi de complaisance à Bruxelles en 1996 et 1997, qui aurait rapporté quelque 150.000 euros à ce dernier.
Il lui avait également été reproché d'avoir favorisé une firme française dans le cadre d'un programme européen placé sous sa responsabilité.
Dans un réquisitoire écrit, le parquet avait initialement demandé le renvoi de Mme Cresson en correctionnelle, mais en retenant des charges limitées à 13 ordres de mission non justifiés pour René Berthelot, avant de changer d'avis et de demander le non-lieu lors des débats oraux mardi.
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| Posté le 30-06-2004 à 12:55:44
| La Réserve fédérale américaine s'apprête à relever ses taux d'intérêt
WASHINGTON (AFP), le 30-06-2004
La Réserve fédérale américaine (Fed) s'apprête mercredi à relever ses taux d'intérêt très bas, devenus une anomalie avec la reprise, et toute la difficulté pour elle sera de gérer en douceur les frémissements de l'inflation sans stopper la croissance.
Le comité de politique monétaire de la Fed (FOMC) a débuté mardi sa réunion de deux jours à l'issue de laquelle il examinera son taux interbancaire au jour le jour, actuellement fixé à 1% soit le niveau le plus bas en 46 ans. "La réunion a commencé comme prévu à 14H30 (18H30 GMT)", a déclaré un porte-parole de la Fed. La décision devrait être annoncée mercredi aux alentours de 14H15 locales (18H15 GMT).
Remonter les taux lancerait un nouveau cycle de resserrement monétaire après quatre ans de baisse du loyer de l'argent. Mercredi, "la grande question n'est pas de savoir si le FOMC va augmenter son taux mercredi, elle le fera sans doute et ce sera vraisemblablement une hausse de 0,25 point", souligne l'économiste indépendant Joel Naroff.
La banque centrale a en effet bien balisé le terrain depuis des mois, en prévenant qu'elle ne pourrait pas éternellement garder le taux d'urgence de 1% qui se justifiait après l'éclatement de la bulle technologique, la récession, les attentats du 11 septembre et la guerre en Irak.
Les marchés ont d'ailleurs fortement anticipé une hausse des taux, ce qui devrait éviter à la Fed de revivre le scénario catastrophe de 1994, lorsque le début d'un nouveau cycle de hausse des taux --dans des conditions assez comparables à celles d'aujourd'hui-- avait provoqué l'écroulement du marché obligataire.
Il y a aujourd'hui deux grandes inconnues: d'une part les rythmes que la Fed privilégiera pour remonter les taux dans les mois à venir, et d'autre part les modifications qu'elle choisira d'apporter à son communiqué sur l'économie
Le président de la Fed Alan Greenspan a promis d'agir à un rythme "mesuré" pour relever les taux, tout en se réservant la possibilité d'une action plus musclée si les prix menaçaient de déraper.
Mais "les craintes du marché que la Fed panique sont surfaites. Le scénario de base reste celui d'une action mesurée", assure Kermit Schoenholtz de Citigroup. L'analyste souligne que "les développements du marché de l'emploi, les prix et les conditions financières seront des éléments clé" dans ce processus.
Pour ce qui est de l'emploi, l'économie a renoué avec une forte croissance depuis plusieurs mois qui s'est soldée par 1,4 million de créations d'emplois depuis août dernier.
Pour l'inflation, le débat est plus disputé. Les prix commencent à remonter, poussés par la flambée des cours du pétrole et des matières premières. Certains analystes y voient des facteurs temporaires mais d'autres s'inquiètent que cela finisse par pousser durablement l'inflation à la hausse.
Aussi les analystes attendent-ils avec une grande impatience le jugement que la Fed rendra dans le communiqué qui assortit sa décision sur les taux. "La vraie question est de savoir si la Fed placera l'inflation au sommet de sa liste", souligne Joel Naroff.
Lundi l'indice des prix lié aux dépenses de consommation, mesure fétiche d'Alan Greenspan pour l'inflation, a révélé une hausse de 0,5% en mai et de 0,2% hors alimentation et énergie.
"Un autre chiffre comme celui-ci et les prévisions sur les taux de la Fed seront révisés à la hausse", assure M. Naroff, pour qui "le +biais+ de la Fed ne sera peut-être pas orienté vers l'inflation, mais cela ne trompera personne".
Le nouveau communiqué "devrait concéder que l'inflation n'est plus seulement +basse+, mais qu'elle est devenue +modérée+", assure également Ethan Harris du groupe financier Lehman Brothers.
Selon lui les changements apportés au texte "devraient être modestes, penchant vers un peu plus d'optimisme sur la croissance, mais la prévision d'inflation devrait rester +contenue+ et la perspective de hausse des taux +mesurée+".
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